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Tags (3) : activités sociales et culturelles

Clarté et Conformité : Maîtriser les Règles de l'URSSAF pour les Comités Sociaux et Économiques

Clarté et Conformité : Maîtriser les Règles de l'URSSAF pour les Comités Sociaux et Économiques
18/11/2023 | Actualité
Naviguer dans le Labyrinthe des Réglementations : Les Règles de l'URSSAF pour les CSE Démystifiées Dans le monde complexe et en constante évolution des réglementations du travail en France, les Comités Sociaux et Économiques (CSE) jouent un rôle crucial. Ces instances, devenues un pivot de la...
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L’attribution de cadeaux et de bons d’achat

L’attribution de cadeaux et de bons d’achat
15/12/2018 | Actualité
Les cadeaux et bons d’achat offerts aux salariés par le CSE ou directement par l’employeur sont par principe (à moins qu’ils ne soient constitutifs d’un secours), soumis aux cotisations de Sécurité sociale, s’agissant au sens strict, d’un avantage attribué par l’employeur « en contrepartie ou...
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Les prestations liées aux activités sociales et culturelles

Les prestations liées aux activités sociales et culturelles
11/12/2018 | Actualité
Les activités sociales et culturelles peuvent être gérées par le CSE ou directement par l’employeur en l’absence de CSE (entreprise de moins de 50 salariés ou de plus de 50 salariés (en cas de carence). Les prestations allouées par le comité  (ou les institutions...
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