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Instant-CSE

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Instant-CE accompagne les représentants du personnel et les organisations dans la structuration juridiquement sécurisée des politiques de qualité de vie et des conditions de travail.
Ordre du jour

Projet ordre du jour Janvier 2016 - 02/01/2016 | Pierre DESMONT

Ordre du jour janvier 2016   Information : la documentation devra figurer dans la base de données économiques et sociales : + 300 salariés et – 300 salariés.   L’employeur informe...

Projet ordre du jour décembre - 03/12/2015

+300 salariés, - de 300 salariés   Consultation :  Plan de formation et des conditions d'insertion et de formation des jeunes pour l'année à venir au plus tard le 31 (art. L.2323-34 et...

Proposition ordre du jour Octobre 2015 - 05/10/2015 | Pierre DESMONT

#CE #IRP #dialoguesocial Entreprise de – 300 salariés :   Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46) Situation financière de l'entreprise au 3ème...

Projet ordre du jour Septembre 2015 - 08/09/2015

- 300 salariés  Consultation du CE : Les orientations de la formation professionnelle dans l'entreprise en fonction des perspectives économiques et de l’évolution de l’emploi, des...

Projet ordre du jour Août 2015 - 31/07/2015

Entreprise de + de 300 salariés et - 300 salariés : Projet ordre du jour pour les comité d'entreprise. Délibération annuelle sur les conditions d'application des aménagements d'horaires sur une...

Projet Ordre du jour Juillet 2015 - 02/07/2015

#CE #dialoguesocial #irp #chsct - 300 salariés   Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46) Situation financière de l'entreprise au 2ème trimestre (art....

Projet ordre du jour comité d’entreprise Juin 2015 - 29/05/2015

#dialoguesocial #IRP #CE #CHSCT Entreprise – 300 salariés   Rapport sur l'application de l'accord de participation, dans les 6 mois de la clôture de l'exercice (art. D.3323-13) Politique de...

Projet ordre du jour avril 2015 - 03/04/2015

Entreprises - 300 salariés   Point à mettre à l’ordre du jour : Transmission : Rapport annuel du médecin du travail au plus tard à la fin du 4ème mois qui suit l'année pour laquelle...
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Analyse juridique et stratégique au service du dialogue social

Quand le droit devient un levier de prévention, de crédibilité et d’efficacité pour le CSE.

Comprendre le droit du travail ne suffit plus : encore faut-il savoir l’analyser, l’interpréter et l’utiliser au bon moment pour sécuriser les décisions collectives et renforcer le dialogue social. Face à des situations de travail de plus en plus complexes, les élus du CSE doivent pouvoir s’appuyer sur une lecture juridique claire et structurée, sans basculer dans une logique contentieuse ou défensive.
L’offre Analyse juridique et stratégique au service du dialogue social propose un accompagnement annuel permettant aux élus de décrypter le cadre légal applicable, d’anticiper les risques sociaux et d’exercer pleinement leurs missions dans le respect des prérogatives fixées par le Code du travail, au service de la prévention, de la qualité du dialogue social et du travail réel.

Pierre DESMONT
27/12/2025




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Formations (3)

Formations pour les élus du CSE

Santé au travail (2)

Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.