Connectez-vous S'inscrire
Instant-CSE
Ordre du jour

Projet ordre du jour Août 2015 - 31/07/2015

Entreprise de + de 300 salariés et - 300 salariés : Projet ordre du jour pour les comité d'entreprise. Délibération annuelle sur les conditions d'application des aménagements d'horaires sur une...

Projet Ordre du jour Juillet 2015 - 02/07/2015

#CE #dialoguesocial #irp #chsct - 300 salariés   Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46) Situation financière de l'entreprise au 2ème trimestre (art....

Projet ordre du jour comité d’entreprise Juin 2015 - 29/05/2015

#dialoguesocial #IRP #CE #CHSCT Entreprise – 300 salariés   Rapport sur l'application de l'accord de participation, dans les 6 mois de la clôture de l'exercice (art. D.3323-13) Politique de...

Projet ordre du jour avril 2015 - 03/04/2015

Entreprises - 300 salariés   Point à mettre à l’ordre du jour : Transmission : Rapport annuel du médecin du travail au plus tard à la fin du 4ème mois qui suit l'année pour laquelle...

Projet ordre du jour Mars 2015 - 16/03/2015

Entreprise - 300 salariés  Consultation du Comité d’entreprise : Période de référence congés payés. : Article L 3141-13  code du travail, Article L 2323-29 code du travail...

Projet ordre du jour février 2015 - 04/02/2015

Entreprise de – 300 salariés : Entreprise de + 300 salariés. Information et communication d’un dossier établi par l’entreprise. Le dossier est nominatif, il stipule  le nombre, de...

Projet ordre du jour : Janvier 2015 - 06/01/2015

Entreprise de – 300 salariés Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46) Situation financière de l'entreprise au 4ème trimestre de l'année antérieure (art....

Ordre du jour, CE décembre 2014 - 11/12/2014

Entreprise de + 300 salariés / Entreprise de - 300 salariés.   Plan de formation et des conditions d'insertion et de formation des jeunes pour l'année à venir au plus tard le 31 (art. L.2323-34...
1 2 3 4 5 » ... 69




Partager ce site

Derniers tweets

Dans la boutique

Formations (3)

Formations pour les élus du CSE

Santé au travail (2)

Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.

Plus de prévisions: Meteo paris 30 jours