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Ordre du jour

Ordre du jour, CE Novembre 2014 - 28/10/2014

Entreprise de - 300 salariés : Si 18 millions de CA : documents prévisionnels (situation de l'actif réalisable et disponible, et du passif exigible) remis dans les 8 jours suivant leur établissement...

Ordre du jour Octobre 2014 (Projet) - 24/09/2014

Entreprise de - 300 salariés Évolution des commandes, exécution des programmes de production (article L 2323-46 du code du travail) Situation financière de l'entreprise au 3ème trimestre...

Projet ordre du jour, CE septembre 2014 - 27/08/2014

Entreprise de – 300 salariés :   Plan de formation : avis sur les réalisations de l'année écoulée et de l'année en cours et les orientations générales de l'année à venir au plus tard avant le...

Ordre du jour CE juillet 2014 - 07/07/2014 | Pierre DESMONT

Entreprise  - 300 salariés :   ·      Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46) ·     ...

Ordre du jour Mai 2014 - 08/05/2014 | Pierre DESMONT

  ·      Si 18 millions de CA : documents prévisionnels (situation de l'actif réalisable et du passif exigible, ...) remis dans les 8 jours suivant leur établissement...

La loi formation professionnelle emploi et démocratie sociale. € - 08/05/2014 | Pierre DESMONT

Dans un monde qui a changé, la formation professionnelle est un levier d’accès, de maintien et de retour à l’emploi. Cette loi, donne l’élan nécessaire pour adapter la formation aux évolutions...

IRP et visioconférence € - 14/04/2014 | Pierre DESMONT

Certaines entreprises seraient tentée pour une raison d’économie de coût de vouloir réunir les IRP (Instances représentatives du personnel) par visioconférence. C'est ainsi le cas lorsque...

Le CE et le contrôle URSSAF. € - 03/04/2014 | Pierre DESMONT

Source : La charte du cotisant urssaf. Le contrôle, réalisé par les Urssaf, est  destiné à garantir la juste application des législations de Sécurité sociale, l'exactitude des déclarations, le...
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Santé au travail (2)

Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.

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