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Ordre du jour
Ordre du jour CE juillet 2014

Ordre du jour CE juillet 2014 - 07/07/2014 | Pierre DESMONT

Entreprise  - 300 salariés :   ·      Evolution des commandes, exécution des programmes de production (art. L.2323-46) ·     ...
Ordre du jour Mai 2014

Ordre du jour Mai 2014 - 08/05/2014 | Pierre DESMONT

  ·      Si 18 millions de CA : documents prévisionnels (situation de l'actif réalisable et du passif exigible, ...) remis dans les 8 jours suivant leur établissement...
La loi formation professionnelle emploi et démocratie sociale.

La loi formation professionnelle emploi et démocratie sociale. € - 08/05/2014 | Pierre DESMONT

Dans un monde qui a changé, la formation professionnelle est un levier d’accès, de maintien et de retour à l’emploi. Cette loi, donne l’élan nécessaire pour adapter la formation aux évolutions...
IRP et visioconférence

IRP et visioconférence € - 14/04/2014 | Pierre DESMONT

Certaines entreprises seraient tentée pour une raison d’économie de coût de vouloir réunir les IRP (Instances représentatives du personnel) par visioconférence. C'est ainsi le cas lorsque...
Le CE et le contrôle URSSAF.

Le CE et le contrôle URSSAF. € - 03/04/2014 | Pierre DESMONT

Source : La charte du cotisant urssaf. Le contrôle, réalisé par les Urssaf, est  destiné à garantir la juste application des législations de Sécurité sociale, l'exactitude des déclarations, le...
Projet ordre du jour Avril 2014

Projet ordre du jour Avril 2014 - 27/03/2014 | Pierre DESMONT

    Rapport annuel du médecin du travail au plus tard à la fin du 4ème mois qui suit l'année pour laquelle il a été établi (art. D.4624-45) Evolution des commandes, exécution des...
Décret n° 2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte

Décret n° 2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte - 13/03/2014 | Pierre DESMONT

Décret n° 2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte. L’article L. 4133-1 du code du travail,...
Décret : Ministre du Travail, de l’emploi de la formation professionnelle et du dialogue social.

Décret : Ministre du Travail, de l’emploi de la formation professionnelle et du dialogue social. - 10/03/2014 | Pierre DESMONT

C’est le samedi 8 mars que le journal officiel a publié le décret signé par Michel Sapin et Jean-Marc Ayrault, inscrivant les magasins de bricolage dans la liste des magasins pouvant déroger au repos...
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🗓️ Réunion CSE – Août 2025 : un ordre du jour apaisé mais stratégique

15/07/2025 - Pierre DESMONT

Préparer la réunion du CSE de juillet 2025 : un ordre du jour centré sur l’anticipation et le suivi social

24/06/2025 - Pierre DESMONT

Edito mars 2017

06/03/2017 - Pierre DESMONT

Projet ordre du jour mars 2017

04/03/2017 - Pierre DESMONT

Préparation ordre du jour du CE de janvier 2017

02/01/2017 -

Projet ordre du jour CE décembre 2016

06/12/2016 -
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Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.
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La santé au travail (CSE-CSSCT-CHSCT) - LE TRAVAIL DOIT ÊTRE ADAPTÉ À CELUI QUI LE FAIT