Menu


Rencontrez INSTANT CSE lors de nos colloques

Échangez avec nos experts et repartez avec des réponses concrètes pour exercer votre mandat.

Découvrir nos colloques

Vous êtes élu du CSE ou Direction / RH ?

Accédez directement aux informations, ressources et accompagnements correspondant à vos enjeux.



Instant-CSE accompagne les élus, les directions et les services RH dans l’exercice des missions du CSE, la prévention des risques professionnels, la gestion des relations sociales et la résolution des tensions au travail.

Nos accompagnements en relations sociales Nos accompagnements en santé au travail Échanger gratuitement avec un expert

Ordre du jour

Vidéosurveillance pour lutter contre le vol : la CNIL rappelle les règles à respecter - 12/12/2011

Les entreprises peuvent, certes, mettre en place des dispositifs de vidéosurveillance pour lutter contre le vol mais à condition de respecter...

La rupture conventionnelle n'entre pas dans la garantie perte d'emploi associée à un prêt immobilier - 07/12/2011

En signant une rupture conventionnelle le salarié se prive de la prise en charge des mensualités de son prêt par l'assurance perte d'emploi. Les...

Harcèlement moral et confidentialité - 05/12/2011

Nombreux sont les médiateurs professionnels qui interviennent en entreprise sur la thématique du harcèlement moral, encadré par les dispositions de...

La preuve du harcèlement moral ne repose pas sur le salarié - 05/12/2011

L’article 1154-1 du Code du Travail dispose que : « Lorsque survient un litige relatif à l'application des articles L. 1152-1 à L. 1152-3 et L....

Charges sociales : ce qui va augmenter en 2012 côté entreprises - 05/12/2011

Hausse du forfait social de 6 à 8 %, suppression de la taxe sur les contributions de prévoyance, indemnités de rupture soumises à cotisations dès 2...
1 ... « 22 23 24 25 26 27 28 » ... 113



Projet d’ordre du jour CSE – Septembre 2026

Rentrée sociale 2026 : références juridiques, consultations obligatoires, BDESE, santé au travail et suivi des décisions pour aider les élus du CSE à préparer leurs questions, anticiper les échéances et structurer le dialogue avec l’employeur.

La réunion du CSE de septembre 2026 ouvre une période déterminante pour le dialogue social. Après la période estivale, les élus doivent à la fois assurer le suivi des décisions prises, analyser les premiers enseignements sociaux de l’année et préparer les consultations du dernier trimestre. Mise à jour de la BDESE, politique sociale, situation économique et financière, orientations stratégiques, évolution des emplois et des compétences, santé et conditions de travail : autant de sujets qui nécessitent une préparation en amont. Pour accompagner les représentants du personnel, Instant-CSE propose un projet d’ordre du jour commenté qui associe, pour chaque point, les références juridiques, les enjeux pour le CSE, une formulation prête à inscrire à l’ordre du jour et des questions concrètes à poser à l’employeur. Le relevé de décisions complète cette méthode afin de suivre, d’une réunion à l’autre, les engagements pris et les actions restant à réaliser.

Pierre DESMONT
18/08/2026



Suivez-nous
X
LinkedIn