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Instant-CE accompagne les représentants du personnel et les organisations dans la structuration juridiquement sécurisée des politiques de qualité de vie et des conditions de travail.
Ordre du jour

Le comité d'entreprise de TV5Monde déclenche un droit d'alerte - 13/02/2008 | lemonde.fr

Le comité d'entreprise (CE) de TV5Monde a déclenché mardi un droit d'alerte dans le cadre du projet de réforme de l'audiovisuel public extérieur, faisant part "d'inquiétudes sérieuses" sur l'identité...

Plan de départs au Figaro: le comité d'entreprise nomme un expert - 13/02/2008 | PARIS (AFP)

Le comité d'entreprise (CE) du Figaro a nommé mardi un expert dans le cadre du plan d'économies proposé par la direction, qui prévoit notamment 60 à 80 départs volontaires et devrait finalement...

Evaluation des salariés : les nouvelles règles juridiques posées par la Cour de cassation - 11/02/2008 | Sandrine DURIEU, avocat Département droit et gestion sociale

La plus haute juridiction française oblige l'employeur à informer les instances représentatives du personnel ainsi que les salariés eux-mêmes avant toute introduction d'un dispositif d'évaluation....

CDD à répétition, temps d'habillage: La Poste de nouveau condamnée à Albi - 06/02/2008 | ALBI (AFP)

La Poste a été condamnée à deux reprises coup sur coup en l'espace de trois semaines devant le conseil de prud'hommes d'Albi, saisi par des salariés dénonçant leurs CDD à répétition ou revendiquant...

Alcatel-Lucent supprime à nouveau 400 postes en France - 05/02/2008 | lemondeinformatique.fr - Véronique Arène

L'intersyndicale d'Alcatel-Lucent livre les détails du plan de restructuration annoncé vendredi 1er février par la direction de l'équipementier. La région parisienne est la plus touchée, avec deux...

L'employeur doit tenir compte des réserves du médecin du travail qui sont de nature à expliquer l'insuffisance de résultats reprochée au salarié - 29/01/2008 | net-iris.fr

En l'espèce, un préparateur de commandes souffrant de problèmes de lombalgie chronique invalidante s'est trouvé à plusieurs reprises en arrêt maladie. En avril 2002, l'avis du médecin du travail le...

Haute-Savoie: le plan social de Salomon suspendu en référé - 29/01/2008 | tsr.ch

Le juge des référés du tribunal de grande instance d'Annecy a ordonné lundi la suspension du plan social visant le fabricant de ski Salomon, où 284 postes doivent être supprimés, a-t-on appris de...

Revers en justice pour GDF face au CCE, au sujet de Suez - 22/01/2008 | William Emmanuel - Reuters

Le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a décidé que Gaz de France devait fournir des informations complémentaires au comité central d'entreprise (CCE) afin que celui-ci puisse donner son avis...
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Analyse juridique et stratégique au service du dialogue social

Quand le droit devient un levier de prévention, de crédibilité et d’efficacité pour le CSE.

Comprendre le droit du travail ne suffit plus : encore faut-il savoir l’analyser, l’interpréter et l’utiliser au bon moment pour sécuriser les décisions collectives et renforcer le dialogue social. Face à des situations de travail de plus en plus complexes, les élus du CSE doivent pouvoir s’appuyer sur une lecture juridique claire et structurée, sans basculer dans une logique contentieuse ou défensive.
L’offre Analyse juridique et stratégique au service du dialogue social propose un accompagnement annuel permettant aux élus de décrypter le cadre légal applicable, d’anticiper les risques sociaux et d’exercer pleinement leurs missions dans le respect des prérogatives fixées par le Code du travail, au service de la prévention, de la qualité du dialogue social et du travail réel.

Pierre DESMONT
27/12/2025




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Santé au travail (2)

Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.