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Instant-CE accompagne les représentants du personnel et les organisations dans la structuration juridiquement sécurisée des politiques de qualité de vie et des conditions de travail.
Ordre du jour

Le Net et les blogs, relais pour les revendications des salariés de la Fnac - 09/05/2007 | ZDNet.fr

Des salariés de l’enseigne bloguent pour dénoncer leurs conditions de travail, et relaient l’appel à la grève du 4 mai contre les menaces de restructurations en cours. Ils veulent aussi s’affranchir...

Des 'esclaves modernes' du nettoyage des trains en grève depuis un mois - 09/05/2007 | Guillaume Baptiste, 20 minutes

Les salariés de l'entreprise TSI, qui nettoient les trains au départ de la gare d'Austerlitz à Paris, sont en grève depuis près d'un mois contre ce qu'ils considèrent être "un esclavage moderne",...

Congé de soutien familial - 05/05/2007 | Décret 2007-573 du 18 avril 2007, JO du 20

Quelles formalités pour le salarié ? Le congé de soutien familial permet au salarié ayant à sa charge un parent dépendant de prendre un congé pour s'en occuper. Les...

Précisions sur les indemnités de départ volontaire - 05/05/2007 | Décret 2007-603 du 25 avril 2007, JO du 27

L'indemnité de rupture versée à un salarié à l'occasion de son départ volontaire de l'entreprise dans le cadre d'un accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) bénéficie,...

Supplément de participation et/ou d'intéressement au titre de l'exercice 2006 - 05/05/2007 | Lettre-circ. ACOSS 2006-48 du 6 mars 2007

Rappel. - Sous réserve de respecter certaines conditions, les entreprises peuvent désormais distribuer un supplément de participation et/ou d'intéressement versé au titre d'un exercice clos (c. trav....

Siemens : l'ex-patron au courant de certains versements illicites - 23/04/2007 | CÉCILE DE CORBIÈRE.

HEINRICH VON PIERER n'est pas au bout de ses peines. Selon la Süddeutsche Zeitung, le président démissionnaire du conseil de surveillance de Siemens serait au courant des versements douteux au...

Les salariés peuvent consulter leurs données d’évaluation professionnelle - 17/04/2007 | (Cass. soc., 23 octobre 2001, pourvoi n°99-44215)

La notation annuelle et le potentiel de carrière des salariés sont des données « confidentielles » au sein des entreprises. Pour autant, la loi informatique et libertés garantit à tout salarié le...

Hervé Lanouzière responsable de la mission recodification - 12/04/2007

Recodifier pour faciliter l'accès au code du travail La recodification du code du travail a franchi un premier pas important : la publication de la partie législative au JO du 13 mars. Elle entrera...
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Analyse juridique et stratégique au service du dialogue social

Quand le droit devient un levier de prévention, de crédibilité et d’efficacité pour le CSE.

Comprendre le droit du travail ne suffit plus : encore faut-il savoir l’analyser, l’interpréter et l’utiliser au bon moment pour sécuriser les décisions collectives et renforcer le dialogue social. Face à des situations de travail de plus en plus complexes, les élus du CSE doivent pouvoir s’appuyer sur une lecture juridique claire et structurée, sans basculer dans une logique contentieuse ou défensive.
L’offre Analyse juridique et stratégique au service du dialogue social propose un accompagnement annuel permettant aux élus de décrypter le cadre légal applicable, d’anticiper les risques sociaux et d’exercer pleinement leurs missions dans le respect des prérogatives fixées par le Code du travail, au service de la prévention, de la qualité du dialogue social et du travail réel.

Pierre DESMONT
27/12/2025




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Santé au travail (2)

Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.