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Ordre du jour
Voeux 2013

Voeux 2013 - 14/01/2013 | Pierre DESMONT

L’année 2013 sera celle de la médiation. L’ensemble de la  profession s’accordent pour le dire, le penser. Voilà une solution alternative aux conflits, à  la rupture du dialogue entre les...
Mesures sociales de la loi de finances pour 2013

Mesures sociales de la loi de finances pour 2013 - 30/12/2012 | Pierre DESMONT

La loi de finances pour 2013 a été définitivement adoptée le 20 décembre 2012. Nous revenons ici sur les principales mesures sociales intéressant les employeurs : augmentation des taux plafonds de...
Prévention des risques : que faire ?

Prévention des risques : que faire ? - 15/12/2012 | Pierre DESMONT

Depuis le 1er juillet 2012, l’employeur doit désigner un ou plusieurs salariés compétents pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels. Si les compétences...

Mentions légales - 14/12/2012 | Pierre DESMONT

Nous avons l’obligation, selon la L.C.E.N, la loi pour la confiance dans l’économie numérique de Juin 2004, d’indiquer sur notre site certaine information légales. Producteur et éditeur du site :...
Voilà le retour à la procédure d’autorisation préalable pour le chômage partiel.

Voilà le retour à la procédure d’autorisation préalable pour le chômage partiel. - 11/12/2012 | Pierre DESMONT

Décret 2012-1271 du 19 novembre 2012 JO du 21. Une nouvelle procédure entrée en vigueur le 22 novembre 2012. Elle ne concerne pas les employeurs ayant placé des salariés en chômage partiel avant...
Un temps de trajet inhabituel donne-t-il droit au paiement d'heures supplémentaires ?

Un temps de trajet inhabituel donne-t-il droit au paiement d'heures supplémentaires ? - 01/12/2012 | Pierre DESMONT

Lorsque le temps de trajet dépasse le temps normal mis par un salarié pour aller de son domicile au travail, ce dernier peut prétendre à une contrepartie financière, ou sous forme de repos. Mais...
On ne peut pas interdire totalement l'alcool dans l'entreprise sans raisons

On ne peut pas interdire totalement l'alcool dans l'entreprise sans raisons - 16/11/2012 | Pierre DESMONT

CE 12 novembre 2012, n° 349365 Une entreprise a été condamnée à retirer une clause de son règlement intérieur, rédigée en ces termes : "La consommation de boissons alcoolisées est interdite dans...
Harcèlement moral – Propos racistes.

Harcèlement moral – Propos racistes. - 16/11/2012 | Pierre DESMONT

Cour de cass. Cass. Crim, 2 octobre 2012 n° 11-82239 C'est l'histoire d'un salarié d'origine algérienne, embauché par une concession automobile en contrat à durée indéterminée. Elle avait été...
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Projet d’ordre du jour – Novembre 2025

28/10/2025 - Pierre DESMONT

Réunion du Comité social et économique – Octobre 2025

28/09/2025 - Pierre DESMONT

🗓️ Réunion CSE – Septembre 2025 : cap sur la rentrée sociale et les orientations stratégiques

04/08/2025 - Pierre DESMONT

🗓️ Réunion CSE – Août 2025 : un ordre du jour apaisé mais stratégique

15/07/2025 - Pierre DESMONT

Préparer la réunion du CSE de juillet 2025 : un ordre du jour centré sur l’anticipation et le suivi social

24/06/2025 - Pierre DESMONT

Edito mars 2017

06/03/2017 - Pierre DESMONT
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Une formation en santé au travail est un ensemble structuré d'apprentissages et d'enseignements visant à former les professionnels et les employés sur les aspects liés à la santé et à la sécurité au sein du milieu professionnel.
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La santé au travail (CSE-CSSCT-CHSCT) - LE TRAVAIL DOIT ÊTRE ADAPTÉ À CELUI QUI LE FAIT